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- Auteur : " Journaux officiels" - Éditeur : Tous - Référence : Toutes - Format : Tous

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Télécharger le livre :  Maisons d'étudiants - Convention collective étendue - IDCC 1671 - 6e édition

Maisons d'étudiants - Convention collective étendue - IDCC 1671 - 6e édition

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Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993. Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre : - d'une part, les personnes morales et les personnes...

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Télécharger le livre :  Commerce succursaliste de la chaussure

Commerce succursaliste de la chaussure

8,99

Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 Champ d‘application : La présente convention collective règle, sur l'ensemble du territoire national, y compris les...

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Casinos

11,99

Journaux Officiels
La Documentation française

La présente convention collective nationale, conclue par les organisations syndicales signataires réunies sous la présidence du représentant du ministère du travail, s‘applique : –de manière générale dans le cadre des lois du 11 février 1950 et du 13 novembre...

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Branche des salariés en portage salarial

8,99

Journaux Officiels
La Documentation française

Branche des salariés en portage salarial Étendue IDCC : 3219 Brochure n° 3383Mars 2020

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Caoutchouc

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Journaux Officiels
La Documentation française

La présente convention collective nationale, conclue en application de la loi du 11 février 1950, règle, sur le territoire métropolitain, et relativement aux conditions de travail, les rapports entre, d'une part, les employeurs des entreprises dont...

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Personnels des ports de plaisance

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Journaux Officiels
La Documentation française

La présente convention collective nationale de travail étendue, conclue dans le cadre des dispositions des articles L. 2221-1, L. 2221-2 et L. 2261-19 du code du travail, règle les rapports entre les entreprises, établissements, organismes et...

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Hôtels, cafés, restaurants

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Journaux Officiels
La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997. Champ d'application : La présente convention collective est une convention collective nationale cadre qui établit un...

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Assistants maternels du particulier employeur

11,99

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La Documentation française

Texte de base : Convention collective nationale du 1er juillet 2004, étendue par arrêté du 17 décembre 2004 Champ d'application : La présente convention collective règle les rapports entre le parent particulier employeur et l'assistant maternel auquel...

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Édition

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La Documentation française

La présente convention est conclue en application des articles L. 133-1 et sui­vants du chapitre III du titre III du livre Ierdu code du travail. Elle règle les rapports entre les maisons d’édition qui ont leur siège en France et les salariés titulaires de contrat à...

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Services de santé au travail interentreprises

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Journaux Officiels
La Documentation française

Services de santé au travail interentreprises - Convention collective nationale étendue - IDCC : 897 - 7e édition Sommaire Texte de base I. Dispositions générales II. Exécution du contrat de travail III. Congés IV. Rémunération V....

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